ALTAIS
Présentation de la marque ALTAIS
Déposée le 10 mars 1993 par la société COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ALTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTAIS est expirée depuis le 10 mars 2003.
COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33
Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16